Conditions générales d’utilisation

Les Conditions d’Utilisation définissent les règles établissant la relation entre Brèves d’Histoire (sous toutes ses plateformes), nommé ci-après « site », et ses internautes.

1. Acceptation

L’utilisation du site et des services qui y sont proposés suppose l’acceptation pleine et entière par l’utilisateur des présentes Conditions d’Utilisation.

2. Droits cédés lors de la soumission de brèves

En soumettant une (ou plusieurs) brèves sur le site, vous accordez à ce dernier l’autorisation de les publier, éditer, modifier, transmettre, reproduire, traduire, et ce sur tous types de support et à titre gratuit.

3. Fiabilité des informations

Le site se veut être une plateforme communautaire, dont les internautes tiennent une grande place. Ainsi, le site ne peut être tenue pour responsable de toute information erronée que vous pourriez y trouver. Bien que le site attache beaucoup d’importance à fournir une information de qualité à ses internautes, basée sur des sources les plus fiables possible, Brèves d’Histoire exclut toute garantie relative aux informations contenues sur le site. Brèves d’histoire se réserve par ailleurs le droit de modifier, à sa convenance, les informations et services qui y sont présentés.

4. Règles à respecter

Des règles relatives à la publication de commentaires ou la soumission d’une brève sont à respecter sur le site. Veuillez vous reporter aux pages correspondantes avant tous refus ou bannissements éventuels.

5. Propriété

Tout le contenu du site (textes, images, logos, marque) et les droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés sont la propriété de Brèves d’Histoire sauf mention contraire. Il n’est concédé aux internautes aucun droit sur le contenu et toute exploitation non autorisée de tout ou partie du contenu du site pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.

6- Gestion de contenu

Le site propose aux internautes la création d’un compte utilisateur, leur permettant notemment de soumettre une brève. le traitement des informations récoltées a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sous le numéro 1790695 v 0 et respecte l’ensemble des dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

Aujourd'hui, 227 vestiges découverts !